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Haute-Savoie : le déroulement de l’élection municipale de Novel est validé

Le Conseil d’Etat a rejeté le recours d’Antoine Brouze dirigé contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 6 décembre 2015 pour l’élection d’un conseiller municipal de la commune de Novel.

de · 3 juin 2016 · 0 commentaires · Analyses

Haute-Savoie : litige sur le déroulement de l’élection municipale de Novel

Le Conseil d’Etat examine ce jour le recours d’Antoine Brouze contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 6 décembre 2015 pour l’élection d’un conseiller municipal de la commune de Novel.

de · 12 mai 2016 · 0 commentaires · A Suivre...