Articles ayant pour mot clé : "Curbans"

Hautes-Alpes : le résultat des municipales de Curbans est confirmé

Le Conseil d’Etat a rejeté, une à une, les allégations des requérants tant sur les irrégularités commises pendant la campagne électorale que sur le déroulement du vote au premier comme au second tour.

de · 26 août 2015 · 0 commentaires · Analyses

Hautes-Alpes : contentieux sur le résultat des municipales de Curbans

Le Conseil d’Etat examine ce jour les recours de Paul Weisbuch et autres tendant à la réformation des résultats des opérations électorales qui se sont déroulées le 30 mars 2014 pour l’élection des conseillers municipaux.

de · 9 juillet 2015 · 0 commentaires · A Suivre...