Articles ayant pour mot clé : "Abbeville"

Le Conseil d'Etat, Palais-Royal © C. Belleuvre

Somme : le Conseil d’Etat a validé les municipales d’Abbeville

La haute juridiction a relevé que le tract litigieux répondait en réalité à un autre tract diffusé la veille et qu’il n’introduisait ainsi « aucun élément nouveau dans le débat électoral, malgré le ton vif des propos qu’il contenait ».

de · 27 mai 2015 · 0 commentaires · Analyses

Somme : le maire d’Abbeville conteste l’annulation des municipales

La haute juridiction examine ce jour le recours de Nicolas Dumont, maire PS réélu d’Abbeville, contre l’annulation des opérations électorales qui se sont déroulées le 23 mars 2014 pour l’élection des conseillers municipaux.

de · 11 mai 2015 · 0 commentaires · A Suivre...

Le Conseil d’Etat se penche sur le fonctionnement de l’aérodrome d’Abbeville Buigny Saint-Maclou

La haute juridiction examine ce jour le recours de la CCI territoriale du littoral Normand-Picard tendant à ce que soit ordonnée la suspension de la décision du 7 juin 2013 du président de la communauté de communes du canton de Nouvion portant résiliation de la convention du 23 février 2005…

de · 16 avril 2015 · 0 commentaires · A Suivre...