Articles ayant pour mot clé : "Ségolène Royal"

Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau

La ministre de l’environnement, Ségolène Royal, et le ministre de l’aménagement du territoire, Jean-Michel Baylet, viennent de mettre en ligne une note relative à la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau. Le texte précise le contexte ainsi que les modalités de mise en oeuvre de la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau…

de · 29 novembre 2016 · 0 commentaires · Documents

Consultation locale sur les projets susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement

Ségolène Royal, la ministre de l’environnement, a présenté en conseil des ministres un projet de loi ratifiant l’ordonnance du 21 avril 2016 relative à la consultation locale sur les projets susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement.

de · 9 septembre 2016 · 0 commentaires · Vite dit !

Entre l’accord sur le climat et le scandale des boues rouges

Bonne nouvelle pour Paris, le Parlement chinois a ratifié l’accord sur le climat jetant les bases d’une maîtrise des émissions de gaz à effet de serre. Et pourtant, c’est aussi Paris qui, depuis 50 ans, organise la pollution de la Méditerranée par les boues rouges rejetées par l’usine Alteo de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône. Avec la bienveillance de l’actuel premier ministre, Manuel Valls.

de · 3 septembre 2016 · 0 commentaires · Editorial

Le Parlement a adopté le projet de loi sur la biodiversité

L’Assemblée nationale a définitivement adopté le projet de loi de reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Le texte, présenté par Ségolène Royal, la ministre de l’écologie, et Barbara Pompili, secrétaire d’Etat à la biodiversité, prévoit notamment la suppression des insecticides de la famille des néonicotinoïdes, pesticides accusés de nuire aux abeilles.

de · 21 juillet 2016 · 0 commentaires · Vite dit !
© apops fotolia

Les comptes de l’ex-région Poitou-Charentes, une épine dans le pied de Ségolène Royal

Un audit commandé par Alain Rousset, le président socialiste de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, au cabinet Ernst & Young révèle « une forte dégradation des ratios financiers » de l’ex-région Poitou-Charentes. Une dérive financière inquiétante.

Ségolène Royal lance un troisième appel d’offres pour l’éolien en mer

La ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, a annoncé le lancement d’un troisième appel d’offres pour l’éolien en mer, au large de Dunkerque (Nord), sur une zone identifiée comme présentant des conditions favorables à l’implantation d’éoliennes en mer posées.

de · 5 avril 2016 · 0 commentaires · Vite dit !
Le projet de téléphérique de Brest - © DR

Téléphérique urbain : le projet de loi a été présenté en conseil des ministres, focus sur Brest

Ségolène Royal a présenté un projet de loi ratifiant l’ordonnance du 18 novembre 2015 relative à l’instauration de servitudes d’utilité publique pour le transport par câbles en milieu urbain. Objectif affiché : faciliter les projets de Brest, Toulouse, Créteil, Grenoble, Orléans…

de · 4 février 2016 · 0 commentaires · Documents
Dépôt pétrolier - © nfr Pictures - Fotolia

Le gouvernement face à la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques

Ségolène Royal a présenté en conseil des ministres un projet de loi ratifiant l’ordonnance du 22 octobre 2015 relative aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT). Au programme : simplification de leur élaboration et leur mise en oeuvre.

de · 4 février 2016 · 0 commentaires · Vite dit !
Assemblée nationale © R. Villalon

La Parlement a définitivement adopté la loi sur la transition énergétique

Par un ultime vote des députés, le Parlement a définitivement adopté le projet de loi sur la transition énergétique. Fustigé par la droite, le texte devrait permettre, selon Ségolène Royal, créer 100.000 emplois.

de · 23 juillet 2015 · 0 commentaires · Vite dit !
Christian de Perthuis - DR

Christian de Perthuis jette l’éponge face aux girouettes de la fiscalité

L’économiste, découragé par un gouvernement pour lequel « le verdissement de la fiscalité n’est pas une priorité », a annoncé sa démission du Comité pour la fiscalité écologique. Depuis plusieurs mois il sonnait pourtant le tocsin. Ses deux ministres de tutelle seront restés sourds à ses interpellations.

Centrale nucléaire de Fessenheim - © Florival.fr

Fessenheim : le Conseil d’Etat a confirmé l’institution du délégué à la fermeture de la centrale nucléaire

Le juge administratif suprême rejette les recours d’associations, collectivités et organisations syndicales contre les décrets instituant et nommant un délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim.

de · 31 juillet 2014 · 0 commentaires · Analyses
Centrale nucléaire de Fessenheim - © Florival.fr

Fessenheim : l’institution du délégué à la fermeture de la centrale nucléaire devant le Conseil d’Etat

Le juge administratif suprême examine ce matin les recours d’associations, collectivités et organisations syndicales contre les décrets instituant et nommant un délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim.

de · 3 juillet 2014 · 0 commentaires · A Suivre...

La fiscalité écologique aux oubliettes ?

Le Conseil d'Etat, Palais-Royal © C. Belleuvre

Electricité : le Conseil d’Etat contraint le gouvernement à une hausse rétroactive des tarifs

La décision de la juridiction administrative suprême devrait contraindre le gouvernement à une hausse rétroactive des tarifs de l’électricité qui va toucher plus de 28 millions de foyers français. Une mauvaise nouvelle pour Ségolène Royal qui a promis de s’employer à réformer les modes de calcul des tarifs.

de · 12 avril 2014 · 0 commentaires · Analyses