Articles ayant pour mot clé : "Jean-Michel Baylet"

Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau

La ministre de l’environnement, Ségolène Royal, et le ministre de l’aménagement du territoire, Jean-Michel Baylet, viennent de mettre en ligne une note relative à la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau. Le texte précise le contexte ainsi que les modalités de mise en oeuvre de la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau…

de · 29 novembre 2016 · 0 commentaires · Documents

Création de la nouvelle collectivité de Corse

A compter du 1er jnavier 2018, la substitution de la collectivité de Corse aux actuels départements et à la collectivité territoriale de Corse entraîne la fusion de leurs compétences au niveau de la collectivité de Corse.

de · 22 novembre 2016 · 0 commentaires · Vite dit !

Recensement des derniers centres-bourgs encore dépourvus de couverture mobile

Jean-Michel Baylet, le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales et Axelle Lemaire, secrétaire d’Etat au numérique et à l’innovation, ont lancé le recensement des derniers centres-bourgs encore dépourvus de couverture mobile.

de · 5 septembre 2016 · 0 commentaires · Vite dit !

Tarn-et-Garonne : confirmation de l’élection de Jean-Michel Baylet aux départementales de 2015

Le Conseil d’Etat a rejeté le recours de Pascal Ellul, chef de cabinet de Brigitte Barèges, la maire de Montauban, tendant à l’annulation des opérations électorales qui se sont déroulées le 22 mars 2015 dans le canton de Valence d’Agen.

de · 18 avril 2016 · 0 commentaires · Analyses

Tarn-et-Garonne : retour sur l’élection de Jean-Michel Baylet aux départementales de 2015

Le Conseil d’Etat examine ce jour le recours de Pascal Ellul, chef de cabinet de Brigitte Barèges, la maire de Montauban, tendant à l’annulation des opérations électorales qui se sont déroulées le 22 mars 2015 dans le canton de Valence d’Agen.

de · 30 mars 2016 · 0 commentaires · A Suivre...