Articles ayant pour mot clé : "Hervé Morin"

Normandie : le Conseil d’Etat a rejeté deux recours visant l’annulation du scrutin régional

La haute juridiction a rejeté les recours d’Isabelle Lourdeau épouse Le Moal, une électrice du Calvados, et de Philippe Brennetot, un électeur de l’Eure, tendant à annuler les opérations électorales qui se sont déroulées les 6 et 13 décembre 2015 en vue de la désignation des membres du conseil régional de Normandie.

de · 28 juin 2016 · 0 commentaires · Analyses

Normandie : le Conseil d’Etat se penche sur deux recours visant l’annulation du scrutin régional

Le juge administratif suprême examine ce jour les recours d’Isabelle Le Moal et de Philippe Brennetot tendant à annuler les opérations électorales qui se sont déroulées les 6 et 13 décembre 2015 en vue de la désignation des membres du conseil régional de Normandie.

de · 13 juin 2016 · 0 commentaires · A Suivre...

Normandie : deux recours contre les élections régionales devant le Conseil d’Etat

Le Conseil d’Etat examine ce jour les recours d’Isabelle Lourdeau, épouse Le Moal, et de Philippe Brennetot, habitant d’Evreux, tendant à annuler les opérations électorales qui se sont déroulées les 6 et 13 décembre 2015. Recours « bidons » pour maintenir le cumul de mandats de certains élus ?

de · 11 mai 2016 · 0 commentaires · A Suivre...
Carte de France à 13 régions - © iMAGINE - Fotolia

Les présidents des 7 nouvelles grandes régions ont pris les commandes

Après l’élection, lundi, des patrons des 7 nouvelles régions, tous les présidents des régions françaises sont aux manettes. Sur les 13 régions de métropole, seules trois femmes siègeront à la présidence.