Articles ayant pour mot clé : "Alsace-Lorraine-Champagne-Ardenne"

Conflits d’intérêts autour de Cigéo, le projet de stockage de déchets radioactifs à Bure

Patrick Tassin, le président du Conseil économique social et environnemental de la région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine, a vivement réagi à la nomination de Christophe Bouillon, député socialiste de la Seine-Maritime, en qualité de rapporteur de la proposition de loi sur Cigéo, alors même que ce dernier est président du conseil d’administration de l’Andra.

de · 1 juillet 2016 · 0 commentaires · Documents

Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine : le Conseil d’Etat botte en touche sur le bulletin de vote du Front national

La haute juridiction a rejeté le recours de Charles Deschamps tendant à annuler la décision du 16 novembre 2015 par laquelle la commission de propagande a validé le bulletin de vote du Front national lors des opérations électorales qui se sont déroulées le 6 décembre 2015 en vue de l’élection des conseillers régionaux d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine.

de · 10 juin 2016 · 0 commentaires · Analyses

Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine : le Conseil d’Etat confirme les élus de la liste menée par Jean-Pierre Masseret

La haute juridiction a rejeté le recours d’un électeur tendant à retirer leur investiture à ceux des conseillers régionaux élus le 13 décembre 2015 au conseil régional d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine sur la liste présentée par Jean-Pierre Masseret qui avaient déclaré se désister entre les deux tours de scrutin.

de · 10 juin 2016 · 0 commentaires · Analyses

Haute-Marne : litige sur le scrutin de Chanoy pour les régionales de 2015

Le Conseil d’Etat examine ce jour le recours de Dominique Marquelet et autres tendant à annuler les opérations électorales qui se sont déroulées le 13 décembre 2015 dans la commune de Chanoy en vue de la désignation des membres du conseil régional du Grand-Est.

de · 8 juin 2016 · 0 commentaires · A Suivre...

Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine : litige sur le bulletin de vote du Front national

Le Conseil d’Etat examine ce jour le recours de Charles Deschamps tendant à annuler la décision du 16 novembre 2015 par laquelle la commission de propagande a validé le bulletin de vote du Front national lors des opérations électorales qui se sont déroulées le 6 décembre 2015 en vue de l’élection des conseillers régionaux.

de · 19 mai 2016 · 0 commentaires · A Suivre...

Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine : le Conseil d’Etat se penche sur les élus de la liste menée par Jean-Pierre Masseret

Le Conseil d’Etat examine ce jour le recours de Pierre Lambotte tendant à retirer leur investiture à ceux des conseillers régionaux élus le 13 décembre 2015 au conseil régional d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine sur la liste présentée par Jean-Pierre Masseret qui avaient déclaré se désister entre les deux tours de scrutin.

de · 19 mai 2016 · 0 commentaires · A Suivre...
Philippe Richert © Claude Truong-Ngoc

Philippe Richert prend la tête de l’Association des régions de France

Candidat du consensus, Philippe Richert, président (Les Républicains) de la région Alsace-Lorraine-Champagne-Ardenne a été élu par ses pairs, à l’unanimité, à la présidence de l’ARF. Il succède à Alain Rousset, le président socialiste de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes.

Agences régionales de santé (ARS) - DR

Agences régionales de santé : les directeurs généraux des nouvelles grandes régions

A l’occasion du conseil des ministres du 16 décembre, le gouvernement a notamment nommé les directeurs généraux des ARS des nouvelles grandes régions qui entreront en vigueur au 1er janvier 2016. Les décrets sont parus au Journal officiel du 19 décembre.

Préfecture © Richard Villalon

Les préfets des nouvelles grandes régions nommés en conseil des ministres

A l’occasion du conseil des ministres du 16 décembre, le gouvernement, par la voix du ministre de l’intérieur, Bernard Cazeneuve, a notamment nommé les préfets des nouvelles grandes régions qui entreront en vigueur au 1er janvier 2016.